Ce site est édité par L'IMMOBILIERE COULON Locations, SARL au capital de 40 000 Euros dont le siège social est sis au 34, avenue Julien - B.P. 410 - 63011 Clermont-Ferrand Cedex, RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 868 200 098 (68 B 9).
Carte professionnelle N° : CPI 6302 2019 000 043 091 délivrée par la CCI du Puy de Dôme
Téléphone : 04 73 29 40 40
TVA intracommunautaire : FR 538 682 000 98.
Gérants : Daniel Coulon, Liliane Coulon, Agnès Perret et Françoise Coulon
Webmestre : Raphael Mouton - rmouton@immocoulon.fr
Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, auprès de contact@immobiliere-coulon.com.
Ce site Internet est soumis à la loi française.
En consultant ce site vous acceptez d'en respecter les conditions d'utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.
OBJET DU SITE :
Le présent site diffuse des informations non contractuelles sur l'Immobilière Coulon Locations, avec le souci de décrire l'ensemble de ses activités.
Dans la mesure où la mise à jour du présent site est réalisée en tenant compte de l'ensemble des activités de l'Immobilière Coulon Locations, il pourrait arriver que certaines informations nouvelles ou annonces ne soient plus valables au moment de leurs diffusions ou qu'elles soient tout simplement dépassées. l'Immobilière Coulon Locations ne peut pas garantir, bien qu'elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent site.
RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
L'ensemble du contenu de ce site (architecture, textes, photos de résidences ou logements) est la propriété de l'Immobilière Coulon Locations.
Nous attirons l'attention des visiteurs sur le fait que des musiques, des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle.
Les marques et logos utilisés sur ce site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.
Tous les droits d'utilisation sont réservés. Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
LES LIENS :
Les liens hypertextes mis en place sur le site (www.immobiliere-coulon.fr) en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'Immobilière Coulon Locations.
L'Immobilière Coulon Locations ne saurait dès lors être tenue pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou autres éléments de ces sites ainsi que pour tous les dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces informations, services ou données disponibles sur ces sites.
RESPONSABILITÉ :
L'Immobilière Coulon Locations, ses dirigeants ou salariés ne sauraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion au présent site.
L'Immobilière Coulon Locations se réserve la possibilité de modification, suspension ou même d'interruption de la diffusion de tout ou partie de ce site et en particulier des liens vers d'autres sites et/ou les échanges entre visiteurs qui seraient diffusés.
Les visiteurs s'engagent à ne pas soit volontairement soit même involontairement introduire de virus ou de fichier de quelque nature que ce soit perturbant le fonctionnement du site ; dans un tel cas ils en assumeraient seuls la responsabilité entière. Dans l'esprit du respect de tous, l'Immobilière Coulon Locations poursuivra les visiteurs indélicats en justice.
COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Vos données personnelles collectées dans le cadre du présent site font l’objet d’un traitement nécessaire à son exécution. Elles sont susceptibles d’être utilisées dans le cadre de l’application de réglementations comme celle relative à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.
Elles sont destinées à L'IMMOBILIERE COULON - 34 avenue Julien - 63000 CLERMONT-FERRAND
Nous garantissons que les données collationnées sur le site ne seront pas transmises.
Le responsable du traitement des données personnelles est Françoise COULON.
Conformément à la loi informatique et libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de vos données en vous adressant à L'IMMOBILIERE COULON - 34 avenue Julien - 63000 CLERMONT-FERRAND
Vous pouvez porter toute réclamation devant la Cnil (www.cnil.fr).
Dans le cas où des coordonnées téléphoniques ont été recueillies, vous êtes informé(e)(s) de la faculté de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique prévue en faveur des consommateurs (article L. 223-1 du code de la consommation).
UTILISATION DE GOOGLE ANALYTICS :
Le site www.immobiliere-coulon.fr utilise Google Analytics, un service d’analyse de sites Internet fourni par Google Inc. « Google ». Google Analytics utilise des cookies, des fichiers « texte » placés sur votre ordinateur, qui permettent d’analyser comment vous utilisez le site www.immobiliere-coulon.fr. Les informations générées par ces cookies (y compris votre adresse IP) sont transmises et enregistrées sur un serveur de Google aux Etats-Unis. Google utilise ces informations pour évaluer votre comportement sur www.immobiliere-coulon.fr, pour établir des rapports sur les activités du site à l’usage de l’opérateur du site www.immobiliere-coulon.fr et de fournir d’autres services. Google peut transmettre ces informations à des tiers, si cela est exigé par des dispositions légales ou si des tiers traitent ces données pour le compte de Google. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec les autres données enregistrées. Avec la configuration de certains paramètres de votre navigateur, vous avez la possibilité d’empêcher l'utilisation de cookies sur votre ordinateur. Nous vous informons toutefois, que dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités du site www.immobiliere-coulon.fr. En navigant sur www.immobiliere-coulon.fr, vous acceptez que Google enregistre et traite vos données personnelles comme mentionné ci-dessus.
CONDITIONS ADDITIONNELLES ET/OU COMPLÉMENTAIRES :
Le présent site peut contenir ou renvoyer vers d'autres conditions additionnelles ou complémentaires que les visiteurs doivent respecter; en cas de conflit, ce seront les présentes conditions qui devront être appliquées ; elles seront interprétées en droit français et par les tribunaux. Toute utilisation du site est expressément considérée comme faite à partir du territoire français. L'Immobilière Coulon Locations se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation.